• Municipalité
    • Notre actualité
    • Village authentique
    • Comptes rendus municipaux
    • Notre agenda
    • Comptes rendus
    • Le conseil municipal
  • Vie pratique
    • Les associations
    • Les commerces
    • Autre
  • Tourisme
    • À visiter
    • Où dormir
    • Où manger
  • Vos démarches en ligne
  • Rechercher

Menu

Vos démarches en ligne

Accueil Vie pratique Vos démarches en ligne

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Argent - Impôts - Consommation  > Douane

Dossier

Douane

Vérifié le 01/10/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Transfert d'argent

  • Argent transféré de la France à l'étranger
  • Argent transféré en France depuis l'étranger

Transfert de marchandises

  • Marchandises arrivant en France
  • Marchandises quittant la France

Droits de douane, taxes et franchises

  • Achats effectués à l'étranger
  • S'installer en France

Alcool et tabac

  • Rapporter du tabac de l'étranger
  • Rapporter de l'alcool de l'étranger

Questions ? Réponses !

  • Douanes : comment se déroule le contrôle du voyageur ?

  • Acheter un véhicule en Europe : quelles formalités douanières ?

  • Douane : comment rapatrier un bien hérité de l'étranger ?

Et aussi

  • Vente en détaxe aux touristes

    Fiscalité

Pour en savoir plus

  • Voyage hors UE : carte de libre circulation pour vos marchandises

    Ministère chargé des finances

  • Achats à distance entre particuliers

    Ministère chargé des finances

  • Transports d'animaux, de plantes et d'espèces menacées dans l'Union européenne

    Commission européenne

  • Voyager en Europe avec des produits d'origine animale

    Commission européenne

  • À l'import ou à l'export : une obligation, déclarer sa marchandise

    Ministère chargé des finances

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

  • Place de la Liberté
    43345 Oktopolis

Horaires

Ouvert au public du lundi au vendredi
10h-12h / 15h-17h
Le samedi de 9h à 12h
Fermé le dimanche

Nous contacter

  • Nous écrire
  • Nous appeler

Les derniers articles

  • L’histoire fascinante du château d’Oktopolis
  • Découverte du marché local d’Oktopolis
  • Un village tourné vers l’avenir

Les derniers comptes rendus

  • Conseil Municipal du 30 Août
  • Conseil Municipal du 30Juillet
  • Conseil Municipal du 25 Juin
  • Municipalité
  • Vie pratique
  • Tourisme
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Politique de confidentialité
  • By Oktopod

Fermer

Aller au contenu principal
Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité

Outils d’accessibilité

  • Augmenter le texteAugmenter le texte
  • Diminuer le texteDiminuer le texte
  • Niveau de grisNiveau de gris
  • Haut contrasteHaut contraste
  • Contraste négatifContraste négatif
  • Arrière-plan clairArrière-plan clair
  • Liens soulignésLiens soulignés
  • Police lisiblePolice lisible
  • Réinitialiser Réinitialiser